ORDONNANCE (25.03.1765)

ORDONNANCE DU ROI CONCERNANT LA MARINE. Du 25 Mars 1765. A Paris, De l'Imprimerie Royale, 1765.

 Sont reliées à la suite:

ORDONNANCE DU ROI portant règlement sur les appointements des Officiers de la Marine. Du 11 janvier 1762. Paris, Imprimerie Royale, 1765.

ORDONNANCE DU ROI concernant les Brigades du Corps Royal destiné au service de l'artillerie dans les ports de Brest, Rochefort et Toulon. Du 5 mars 1764. Paris, Imprimerie Royale, 1765.

ORDONNANCE DU ROI concernant les Officiers de la Marine. Du 14 septembre 1764. Paris, Imprimerie Royale, 1765.

ORDONNANCE DU ROI concernant les Gardes du Pavillon et de la Marine et les Volontaires. Du 14 septembre 1764. Paris, Imprimerie Royale, 1765.

ORDONNANCE DU ROI concernant les Ingénieurs-Constructeurs de la Marine. Du 25 mars 1765. Paris, Imprimerie Royale, 1765.

ORDONNANCE DU ROI concernant les Officiers d'Administration de la Marine et les Ecrivains. Du 25 mars 1765. Paris, Imprimerie Royale, 1765.

Ensemble de ces textes reliés en un vol. in-4°, veau marbré, dos à 5 nerfs, orné avec pièce de titre marron, tranches rouges. Reliure de l'époque.

XIII pp. (Titre; Table des livres et titres), 344 pp. + 7 pp. + 11 pp. + 8 pp. + 27 pp. + 14 pp., 1 f.n.ch. blanc + 12 pp.

Ex-Libris manuscrit sur la page de titre: « Ex Bibl. S. Vict. Paris ».

- Edition originale.

- Autres éditions:

Référence Polak :    7171

L'ordonnance du 25 mars 1765 concerne les pouvoirs, fonctions et devoirs des Officiers de la Marine, des Gardes du Pavillon et de la Marine, des Brigades d'artillerie, des troupes d'Infanterie attachées au service de la Marine, des Officiers de l'administration; la garde et la police des ports et rades; le Conseil de construction, les dimensions des vaisseaux, les Ingénieurs Constructeurs; la fourniture, l'adjudication et la réception des marchandises et des vivres; Les appointements des Officiers et des Equipages, la levée des Equipages; Le service de l'artillerie sur les Vaisseaux; L'équipement et le logement à bord des Vaisseaux; Les hôpitaux et médecins attachés aux escadres; La police des Vaisseaux; Le désarmement des Vaisseaux; les primes pour les invalides; Le conseil de Marine et le Conseil de guerre.

Il fallut les terribles revers de la guerre de Sept Ans (1756-1763) et le traité qui suivit consacrant la perte de la plupart de nos colonies au profit de l'Angleterre pour que, sous l'impulsion de Choiseul, ministre à partir de 1761, on s'employât au relèvement de notre puissance navale, relèvement qui se fit assez rapidement grâce à une réaction viscérale de la France entière puisque après le désastre des Cardinaux, 17 vaisseaux et 1 frégate furent offerts généreusement au Roi par les provinces françaises et certains organismes non officiels. En 1763, l'ordonnance de 1689 régissait toujours l'organisation de la Marine. Comme sa teneur ne convenait plus sur certains points, Choiseul décida de la remanier. La nouvelle ordonnance du 25 mars 1765 modifiait la présentation du texte précédent mais n'en changeait pas beaucoup l'esprit. Elle donnait à l'officier général résidant dans le port le titre de « Commandant du port », mais ses attributions sur l'arsenal n'étaient pas augmentées. Toutefois, l'ordonnance cherchait à ce que les fonctions de ces commandants et des intendants en sous ordre fussent moins tranchées: il leur était demandé à plusieurs reprises de « se concerter ».

En ce qui concerne la construction navale, ce texte impose pour les plans des vaisseaux l'échelle de 4 lignes par pied. Le texte porte aussi création d'un corps d'ingénieurs-constructeurs, précisant que les sous-ingénieurs concourant pour devenir ingénieur doivent fournir un plan de vaisseau qui fera voir notamment la position des centres de gravité et de résistance, et la hauteur du métacentre, accompagnés des calculs ainsi que des devis, l'un des bois et fers avec les dimensions, l'autre de la disposition des logements. Par ailleurs, le Conseil de construction (titre 45) ne s'assemble que sur ordre de Sa Majesté. Ces réunions ont donc un caractère exceptionnel, alors que l'ordonnance de 1689 en prévoyait deux par semaine.

Un détail est intéressant: cette ordonnance institue qu'en cas de naufrage, le capitaine de vaisseau « ne quittera le vaisseau que le dernier ». Depuis, cette règle de conduite a acquis universellement force de loi morale, ce qui n'était nullement le cas précédemment.

Cette ordonnance ne sera modifiée en profondeur que par celles du 27 septembre 1776.

Les appointements des officiers de la Marine réglés par l'ordonnance du 11 janvier 1762 (reliée à la suite) demeurèrent pratiquement en vigueur jusqu'aux réformes du maréchal de Castries, en 1786.

(Réf: Jacques Michel, « Antoine de Sartine » dans Neptunia N° 155, 1984; Jacques Aman, « Les officiers bleus de la Marine française au XVIIIe siècle », Paris, 1976, in-8°).