ORDONNANCES DU ROI

ORDONNANCE DU ROY. Portant declaration de guerre par mer & par terre contre les Hollandois, qui revoque les passeports & sauvegardes, fait défenses d'avoir aucun commerce, & enjoint à ses Sujets de courre sus aux Hollandois. A Reims, Chez Prottais Lelorain Imp. & Lib. ruë S. Estienne au Nom de Iesus. S.d. (1688), in-8°, plaquette recouverte de papier marbré, reproduction du titre de l'ordonnance collée sur la couverure. Reliure moderne.

4 pp.

Le 26 novembre 1688 débutait la guerre de la Ligue d'Augsbourg, entre la France et les Provinces Unies auxquelles se joignirent peu après l'Empire, l'Espagne, la Prusse, la Bavière, l'Angleterre et la Savoie. Ce conflit dura jusqu'à la paix de Ryswick de septembre 1697 qui permit à la France d'acquérir Strasbourg et toute la basse Alsace, confirmant ainsi la prépondérance politique et militaire de la France en Europe après le traité de Nimègue de 1678.

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ORDONNANCE DU ROY, Qui oblige les François de se deffaire de la part qu'ils ont avec les Estrangers dans les Bastimens construits ou acheptez dans les Ports du Royaume, Et dans les Pays Estrangers, ou d'en acquerir la totalité. Donnée à Paris le 18. Janvier 1717. A Paris, de l'Imprimerie Royale. 1717, in-4°, dérelié.

4 pp. (la seconde blanche).

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ORDONNANCE DU ROY, Portant Amnistie en faveur des Officiers, Mariniers & Matelots François deserteurs, à condition qu'ils reviendront dans le Royaume dans un an. Du 8. Fevrier 1724. A Paris, de l'Imprimerie Royale. 1724, in-4°, dérelié.

4 pp. (la dernière blanche).

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ORDONNANCE DU ROY, Concernant la Suspension d'armes par Mer. Du 26. May 1748. A Marseille Chez Dominique Sibié, s.d. Petit in-4°, dérelié.

4 pp. (la dernière blanche).

Suspension d'armes faisant suite à la signature, le 30 avril 1748, des articles préliminaires de la paix d'Aix-La-Chapelle entre la France, l'Angleterre et la Hollande. Le traité d'Aix-La-Chapelle, qui ne fut signé que le 18 octobre de la même année, mettait fin aux 8 années de guerre de la succession d'Autriche.

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ORDONNANCE DU ROI, Portant Amnistie en faveur des Déserteurs des Troupes de la Marine. Du 30 Juillet 1761. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1761. ln-4°, dérelié.

4 pp.

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ORDONNANCE DU ROI portant règlement sur les appointements des Officiers de la Marine. Du 11 janvier 1762. Paris, Imprimerie Royale, 1765, in-4°.

8 pp. (la dernière blanche).

Référence Polak :    20153

Se trouve souvent reliée à la suite de: « Ordonnance du Roi concernant la Marine. Du 25 Mars 1765 ».

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ORDONNANCE DU ROI, Concernant les termes de la cessation des hostilités en Mer. Du 23 Novembre 1762. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1762. ln-4°, dérelié.

4 pp. (la dernière blanche).

Vignette gravée sur bois en en-tête du titre signée « CARON ».

Le 3 novembre 1762, la France, l'Espagne et l'Angleterre signaient les préliminaires de Fontainebleau qui précédèrent le traité définitif de la paix de Paris, signée le 10 février 1763, mettant un terme à la guerre de Sept Ans et qui marque un tournant décisif dans l'histoire. Par ce traité, la France cédait à l'Angleterre Marie Galante, Tabago, la Désirade, le Canada, l'île du Cap Breton, les îles du Saint Laurent, la vallée de l'Ohio, la rive gauche du Mississippi, toutes les acquisitions faites aux Indes depuis le 1er janvier 1749, le Sénégal (sauf l'île de Gorée) et Minorque. A Charles III d'Espagne, Louis XV cédait la Louisiane en dédommagement de la Floride acquise par l'Angleterre sur les Espagnols. Ce fut le départ d'une Amérique du Nord anglo-saxonne.

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ORDONNANCE DU ROI, Portant Amnistie en faveur des Officiers-mariniers & Matelots, déserteurs. Du 26 Novembre 1762. A Paris, de l'Imprimerie Royale,

1762. ln-4°, dérelié.

4 pp. (la dernière blanche).

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ORDONNANCE DU ROI concernant les Brigades du Corps Royal destiné au service de l'artillerie dans les ports de Brest, Rochefort et Toulon. Du 5 mars 1764. Paris, Imprimerie Royale, 1765, in-4°

12 pp. (la dernière blanche).

Référence Polak :    20154

Se trouve souvent reliée à la suite de: « Ordonnance du Roi concernant la Marine. Du 25 Mars 1765 ».

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ORDONNANCE DU ROI concernant les Officiers de la marine. Du 14 septembre 1764. Paris, Imprimerie Royale, 1765, in-4°

8 pp.

Référence Polak :    20155

Se trouve souvent reliée à la suite de: « Ordonnance du Roi concernant la Marine. Du 25 Mars 1765 ».

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ORDONNANCE DU ROI concernant les Gardes du Pavillon et de la Marine et les Volontaires. Du 14 septembre 1764. Paris, Imprimerie Royale, 1765, in-4°

28 pp. (la dernière blanche).

Référence Polak :    20156

Se trouve souvent reliée à la suite de: « Ordonnance du Roi concernant la Marine. Du 25 Mars 1765 ».

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ORDONNANCE DU ROI concernant les Ingénieurs-Constructeurs de la Marine. Du 25 mars 1765. Paris, Imprimerie Royale, 1765, in-4°

14 pp.

Référence Polak :    20157

Se trouve souvent reliée à la suite de: « Ordonnance du Roi concernant la Marine. Du 25 Mars 1765 ».

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ORDONNANCE DU ROI concernant les Officiers d'Administration de la Marine et les Ecrivains. Du 25 mars 1765. Paris, Imprimerie Royale, 1765, in-4°

12 pp.

Référence Polak :    20158

Se trouve souvent reliée à la suite de: « Ordonnance du Roi concernant la Marine. Du 25 Mars 1765 ».

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ORDONNANCE DU ROI, Portant Amnistie générale en faveur des Soldats qui ont déserté des Troupes de Sa Majesté, employées au service de la Marine & des Colonies: Et qui établit de nouvelles peines contre les Déserteurs. Du 13 Janvier 1776. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1776. ln-4°, dérelié.

12 pp.

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ORDONNANCE DU ROI, Concernant les Officiers de Port. Du 27 Septembre 1776.

Référence Polak :    20463

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ORDONNANCE DU ROI, pour régler les fonctions dont les Officiers de la marine seront chargés sur les escadres & à bord des vaisseaux, relativement aux consommations & remplacemens des munitions & des effets, & aux revues dans le cours des campagnes. Du 27 septembre 1776.

Référence Polak :    7174

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ORDONNANCE DU ROI, concernant les prises Faites par les Vaisseaux, Frégates & autres Bâtimens de Sa Majesté. Du 28 Mars 1778. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1778. ln-4°, dérelié.

16 pp. dont page de titre (la seconde et la dernière blanches).

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ORDONNANCE DU ROI, Concernant l'Ordre de Saint-Louis. Du 21 Août 1779. A Paris, de l'Imprimerie Royale, 1779. In-4°, dérelié.

8 pp. (la dernière blanche).

Ordonnance modifiant la portion affectée aux Officiers de la Marine, dans la dotation de l'Ordre de Saint-Louis fixée par l'Edit de 1693.

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ORDONNANCES ET REGLEMENS concernant la Marine. A Paris, de l'Imprimerie Royale. 1786, in-8° , demi-veau, papier marbré sur les plats, dos à 5 nerfs, orné, tranches mouchetées. Reliure de l'époque.

4 ff.n.ch. (Titre, Titres Des Ordonnances & Règlemens contenus dans ce Volume), 500 pp. et 18 tableaux dépliants hors-texte.

Référence Polak :    7182